Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS
TRAITS DE GENIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99797987
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS

Déposée le 9 juin 1999 par l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE domicilié(e) 19 bis, Rue Alexandre Dumas, 80096 Amiens cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 618 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc DELAS TRAITS DE GENIE - France.

La marque CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS est expirée depuis le 9 juin 2009.

TRAITS DE GENIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CLASSE DU TRAIT , CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE , CHEVAUX DE TRAIT MAGAZINE , TRAITS DE GENIE , LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT , EQUI'TERRA , VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT , LE PENSE TRAIT , SABOTS


TRAITS DE GENIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 bis, Rue Alexandre Dumas, 80096 Amiens cedex 3 - France - SIREN 419618038


M. Luc DELAS TRAITS DE GENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Prêt de livres ; agence pour artistes ; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.